Mentions légales
Ce site Web est la plateforme de formation du réseau des établissements publics d'enseignement agricole de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Il repose sur la solution Moodle, plateforme d'apprentissage en ligne sous licence libre.
Direction de la publication
Mme Marie-Catherine ARBELLOT DE VACQUEUR – 21 Boulevard Olivier de Serres – 21801 QUETIGNY-Cedex
Éditeur/hébergeur
L'Institut Agro Dijon - DSI – Cnerta-Web
26, bd Docteur-Petitjean
B.P. 87999
21079 Dijon Cedex
Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers à des fins commerciales.
Conformément au chapitre III du règlement général à la protection des données (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016), les personnes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
Vous pouvez adresser vos demandes au délégué à la protection des données : dpd-ea.draaf-bourgogne-franche-comte@agriculture.gouv.fr
Il est interdit de capturer des informations nominatives pour les utiliser à des fins commerciales, publicitaires ou autres.
Vous n’êtes pas autorisé à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des œuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec l’éditeur et/ou l’auteur.